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Analyses et Décryptages

Articles commentés par Fabrice Bove sur des cas concrets

Analyse d'accident3 min de lecture

Accident mortel à Vaux-en-Beaujolais : ce que l'enquête devra établir

Un vendangeur de 17 ans est mort et neuf autres ont été blessés. Décryptage des éléments de l'enquête pénale sur cet accident de remorque et le rôle central du Document Unique (DUERP) pour l'exploitant.

Fabrice Bove
24 Août 2026
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Ressources & Veille Juridique

Sélection d'articles externes sur la réglementation

Juridique5 min de lecture

Nouvelle loi accident du travail : la réforme 2026

Décryptage des évolutions majeures de la réforme 2026 : l'évaluation scindée en incapacité permanente professionnelle (IPPRO) et fonctionnelle (IPF) au 1er novembre 2026, et de nouvelles conséquences sur la faute inexcusable.

Me. Angélique Opovin
19 Mars 2026
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Réglementation4 min de lecture

Accident du travail ou maladie professionnelle : nouvelles règles pour les indemnités journalières

À compter du 1er janvier 2027, le versement des indemnités journalières (IJ) sera plafonné à quatre ans en cas d'accident de travail ou maladie professionnelle. Découvrez les nouvelles conditions de reprise du travail et de réouverture des droits.

Service-Public.fr
12 Juin 2026
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